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Autour des ordonnances Macron

 

Le droit du travail en changement – Essai de mesure Le nouvel ordonnancement des règles en droit du travail

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Après trois mois de concertations, l’adoption d’une loi d’habilitation le 2 août 2017, plusieurs journées de grèves et de manifestations, le gouvernement a dévoilé, le 4 septembre dernier, cinq ordonnances portant réforme du droit du travail, finalement publiées au Journal officiel du 23 septembre 2017.
 

La réforme est d’une ampleur rarement égalée. L’articulation des normes, la négociation collective, les instances représentatives du personnel, le licenciement, les licenciements – économiques et pour inaptitude –, les modes de rupture du contrat de travail, le compte pénibilité, le télétravail, les thèmes ne manquent pas dans le spectre de la réforme envisagée.
 

La densité et l’étendue du renouvellement justifie un temps d’analyse et un regard à la fois rétrospectif et prospectif sur le contenu des ordonnances. Pour cette raison, l’Institut d’Etudes du Travail de Lyon et le CERCRID proposent une série de Conférences-Débats à destination à la fois des futurs professionnels étudiants et des professionnels du droit – avocats, magistrats, services juridiques d’entreprise.
 

Le présent séminaire constitue le deuxième temps de ce cycle de Conférence-Débats.
 

Une première demi-journée organisée le jeudi 23 novembre 2017 a permis de poser un regard général sur la teneur et le sens des réformes envisagées et une attention particulière au « nouveau droit des ruptures du contrat de travail ».

Le présent séminaire, consacré au « nouvel ordonnancement des règles en droit du travail », vise, à partir du constat d’une plus grande autonomie de la convention collective d’entreprise à interroger les ressorts et les effets, attendus ou prévisibles, de cette évolution.


Consultez le programme du 18/01/2018 [PDF - 363 Ko]
 

Suivront deux autres Conférences-Débats de 2 heures, sur les thèmes de la fusion des institutions représentatives du personnel (8 mars), et des aspects de droit international et comparé (12 avril), au premier semestre de l’année 2018, en présence de professionnels et d’enseignants à l’Université.


Lieu(x) :
Grand amphithéâtre de l’Université Lumière Lyon 2
16-18 quai Claude Bernard – LYON 7e
de 14h à 19h

mise à jour le 4 janvier 2018


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4 bis rue de l'Université
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