Publié le 14 mars 2023 Mis à jour le 25 mai 2023
le 9 mai 2023
En distanciel (visio / live), En co-modal

Dans le cadre de ses Après-midi de la protection sociale, l’Institut d’Études du Travail de Lyon propose des rendez-vous réguliers, en mode hybride, autour de thèmes d’actualité ou de questions plus générales qui interrogent notre société.

À l’occasion de ces rencontres ouvertes au plus grand nombre, seront sollicité·es des spécialistes du droit de la sécurité sociale et du droit du travail, universitaires ou professionnels, qui seront invité·es à partager leurs réflexions, des observations, des informations.

Message de Laure Camaji et Romain Marié, organisateur/ice des Après-midi de la protection sociale :
Nous vous informons du report de la séance « Contrats courts en droit social » des Après-midi de la protection sociale. Initialement programmée le 6 juin prochain, jour de grève générale et nationale, elle se tiendra fin septembre 2023. La date sera communiquée bientôt, avec le programme des séances de l'année 2023-2024. Au plaisir de vous retrouver pour ces nouveaux rendez-vous.

Première session : Réflexions autour des conventions médicales.
Mardi 9 mai 2023 de 14h à 16h, en mode hybride.

→ Lien pour suivre à distance via Teams

Vivons-nous depuis le 31 mars 2023 un moment inédit dans l’histoire des conventions médicales ? Possiblement ! Après la dénonciation de la dernière convention médicale par les organisations représentatives des médecins et en l’absence pour l’instant de règlement arbitral, ne sommes-nous pas actuellement confronté·es à un vide juridique faute de fondement légal, règlementaire ou conventionnel pour fixer les bases de remboursement des frais de santé ? Cette question et bien d’autres telles que la liberté d’installation, la représentativité des organisations professionnelles ou la place des conventions médicales seront discutées lors de ce premier Après-midi de la protection sociale qui ne restera pas sans lendemain ! Rendez-vous en effet le mardi 6 juin 2023 pour un échange autour des contrats courts.

Avec les interventions de Charlène Collet (Docteure en droit, agence régionale de santé d’Occitanie), Marion Del Sol (Professeure à l'Université Rennes 1), Ylias Ferkane (Maître de conférences à l’Université Paris Nanterre) et Sophie Nadal (Professeure à Cergy Paris Université).
Deuxième session : Contrats courts et droit social.
Septembre 2023 (date à définir), en mode hybride.

→ Lien pour suivre à distance via Teams

Qu'ont en commun les extras de la restauration, les aides-soignant·es et les auxiliaires de vie sociale, les ripeur/euses, les intérimaires, les saisonnier·es de l'agriculture et les intermittent·es du spectacle ? Embauché·es dans des secteurs recourant massivement aux contrats de courte durée, à quelles protections sociales ont-ils/elles vraiment accès ?

En écho aux quatre rapports d'études qui ont mis en évidence les réalités et les usages très variés des contrats courts (Dares, mai 2021), cette séance des Après-midi de la protection sociale ouvre la discussion du côté du droit social. De l'assurance chômage à la complémentaire santé d'entreprise, en passant par les pensions de vieillesse, de quelles protections les travailleur/euses en emploi discontinu bénéficient-ils/elles effectivement, dans et hors de l'emploi ? Des contrats précaires aux "parcours" d'insertion, quelles sont les nouvelles formes de mise au travail de courte durée ? Droit du travail et droit de la sécurité sociale sont-ils articulés ? Le régime de l'intermittence du spectacle peut-il servir de modèle ?

Avec les interventions de Dirk Baugard (Professeur à l'Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis), Josépha Dirringer (Maîtresse de conférences à l'Université de Rennes) et Lola Isidro (Maîtresse de conférences à l’Université Paris Nanterre).

Informations pratiques

Lieu(x)

En distanciel (visio / live), En co-modal

En présentiel campus BdR - Salle PAL.425 – Palais Hirsch ou en visioconférence

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